MENTIONS LÉGALES

Le site et ses sous-domaines (ci-après dénommés « Site ») sont édités par Hot Chili Pepper®, sarl au capital de 10.000 euros, dont le siège social se trouves à 1 Square Pierre Ruibet 38500 Voiron – www.hot-chili-pepper.com–  Rcs Grenoble N° 494 138 563 00023 , N° TVA intra: FR09494138563
Le Site est optimisé pour Smartphones et Tablettes. Pour une résolution minimum de 1280×1024 . Pour les navigateurs IE v9 et supérieurs, Firefox v7 et supérieurs, Google chrome v14 et supérieurs et Safari v5 et supérieurs.Le client, signataire du contrat de prestation de service est réputé être le directeur de la publication et responsable du site.

Les documents et informations intégrés dans le site ont été transmis par le directeur de la publication et sont réputés être libres ou autorisés de droit, ce que le directeur de la publication reconnait.
La signature du procès verbale de livraison du Site atteste que le directeur de la publication, accepte et valide la publication de l’ensemble des documents textes et photos.
Le directeur de la publication du Site renonce à toute poursuite ou indemnité pour droit d’auteur sur l’ensemble des éléments intégrés à sa demande.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelques procédés que ce soit, et sur quelques supports que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguée engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
Les sociétés souhaitant mettre en place un lien vers le Site peuvent et sont invités à le faire librement à condition de n’utiliser que l’url principale du Site et pas des liens vers une page intérieure.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes.
Hot Chili Pepper n’étant pas le gestionnaire des sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Hot Chili Pepper ne pourra en aucun être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant au même fins, effectués par ces sites.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le directeur de la publication s’engage à ne pas divulguer à des tiers, les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de vos demandes, candidature, ou pour l’envoi de lettre d’information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent ( article 34 de la loi ).
Vous pouvez exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l’adresse suivante :

ASSOCIATION DES AMIS DE SAINT JEAN CHEPY
11 RUE DU DOMAINE
38210 TULLINS
FRANCE

En savoir plus : CNIL

DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis à la législation française

RESPONSABILITÉ

Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. Hot Chili Pepper ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site et ne saurait être engagée en cas d’erreur.
les informations du Site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
Hot Chili Pepper peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce Site.
Si vous avez repéré une anomalie ou si vous avez une remarque sur le fonctionnement du site, écrivez au directeur de la publication.

INFORMATIONS GÉNÉRALES

EDITEUR :
HOT CHILI PEPPER
HOT CHILI PEPPER SARL au capital de 10 000 € RCS Grenoble 494 138 563 00023 – Code APE 7311Z – N° TVA : FR 09 494 138 563 – Siège social : 1 square Pierre Ruibet 38500 Voiron – France

HÉBERGEMENT :
CELEONET SERVEUR DÉDIÉ
CELEONET SAS au capital de 85 000 000 € RCS 450 734 744 00037 – Code APE 6311Z – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 60 rue berthie albrecht 94400 Vitry sur seine – France

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Jeanine BESSON
ASSOCIATION DES AMIS DE SAINT JEAN DE CHEPY – SIRET : 509 902 020 – Siège social : 11 rue du Domaine 38210 TULLINS – France